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Propriétaire :

LA VILLE EN ROSE

50 rue des Haies 75 020 PARIS

SARL au capital de 50 000 Euros

RCS PARIS 509 306 528

Site Internet : www.libelia.fr

Email : contact@libelia.fr.

Webmaster : Marine Calvarin
Hébergeur Web : VULTR (vultr.com)

 

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Aucune information personnelle de l’utilisateur du site Libelia n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 

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Les principales lois concernées :

  • Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
  • Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.